🖋️📋Sainte-Rose : Conseil Municipal du Mardi 16 Juillet 2024

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  • čas přidán 25. 08. 2024
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    L’ordre du jour :
    1-Approbation du P.V du conseil municipal du 29 avril 2024.
    2-Transfert de compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE).
    3-Autorisation aux fins de mandater l’exécutif de la CANBT pour signature de la convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus.
    4-Vente de terrain communal au profit de Madame CHARLOSSE Marie-Josée Catherine.
    5-Régularisation de vente de terrain au lotissement communal cité Edouard MARSOLLE à CADET 3ème tranche.
    6-Régularisation de vente de terrain au lotissement communal de Bis.
    7-Ventes de terrains communaux.
    8-Ventes de terrains communaux - Annulation et remplacement de la délibération n°2022_033.
    9-Subventions aux associations.
    10-Approbation du projet d’aménagement d’un parcours sportif sur le littoral de Sainte-Rose entre la plage de MAMBIA et des AMANDIERS- Adoption du plan de financement.
    11-Projet de dématérialisation des dossiers de séances des conseils municipaux

Komentáře • 2

  • @user-kw3xj9jw6v
    @user-kw3xj9jw6v Před měsícem

    Bonjour Très bonne actions de nous informer sur la vie de la commune merci

  • @j.charlesraconnu7649
    @j.charlesraconnu7649 Před měsícem

    Bj. Avec tous mes respects, vous êtes des élus et filmés, Qui images zot ka ba cè la ki ja ka pren nou pou des illettrés et incapable de pren destin en nou. Chaque élus ni on rôle et le respect, doit être de mise. Mr le maire ni rôle a li l’opposition aussi et le peuple au centre de tout les intérêts. Et Mr BARON vous avez raison pour gérer votre futur parc automobile électrique, compétences pour ta population et emplois et formations ,avec tous mes respects (c.est à vous et le conseil de décidé). Merci